Difference between revisions of "Fr:CC0"

CC0 est la licence "aucun droit réservé" parmi les licences Creative Commons - cela signifie que vous libérez votre travail dans le public domain.

La licence CC0 est un outil dont l'unique but de prendre la fonction de l'ancien Public Domain Dedication and Certification.

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Veuillez noter que la licence CC0 est un instrument à trois niveaux. Nous sommes conscients qu'une renonciation à vos droits puisse ne pas être reconnue dans certaines juridictions, et que la force exécutoire de cette licence n'est pas seulement dépendante de le renonciation. The fall back public license is similar to our Attribution-only license with the attribution requirement waived. The BY license is enforceable around the world -- this public license tier is in some ways the core of CC0. The third and final tier is a non assertion by the copyright holder that even if the waiver and license do not operate as intended, the copyright holder will not take any actions that prevents a user of the work from exercising rights consistent with the intention of the copyright holder.

Pour plus d'informations, voir CC0 FAQ.