Creative Commons - User contributions [en]

Fr:CC0

2011-02-02T09:40:55Z

Ramy:

{{Translated From|
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}}

'''CC0''' est la licence "aucun droit réservé" parmi les licences Creative Commons - cela signifie que vous libérez votre travail dans le [[domaine public]].

La licence CC0 est un outil dont l'unique but de prendre la fonction de l'ancien [[Public Domain Dedication and Certification]].

L'efficacité de cette licence dépend de votre régime légal, mais l'outil est destiné à libérer les droits de votre travail dans un contexte légal qui ne s'y prête pas.

Veuillez noter que la licence CC0 est un instrument à trois niveaux. Nous sommes conscients qu'une renonciation à vos droits puisse ne pas être reconnue dans certaines juridictions, et que la force exécutoire de cette licence n'est pas seulement dépendante de la renonciation. La licence de repli public est similaire à notre licence Attribution-only, sans l'exigence d'attribution. La licence BY est exécutoire dans le monde entier - cette licence publique est en quelque sorte le noyau de CC0. Le troisième et dernier niveau est une non-affirmation par le titulaire du droit d'auteur que, même si la renonciation et la licence ne fonctionnent pas comme prévu, le titulaire du droit d'auteur ne prendra aucune mesure qui empêche un utilisateur de l'oeuvre d'exercer les droits compatibles avec l'intention du titulaire du droit d'auteur.

Pour plus d'informations, voir [[CC0 FAQ]].

[[Category:License]]
[[Category:CC0]]

CC0

2011-02-02T09:35:11Z

Ramy:

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'''CC0''' is the "no rights reserved" in Creative Commons licensing - it effectively means releasing your work as [[public domain]].

CC0 is a single purpose tool, designed to take on the dedication function of the former [[Public Domain Dedication and Certification]].

How effectively this works may depend on your legal regime, but the tool is intended to effectively release rights even in legal contexts where this is difficult.

Note that CC0 is a three-tier instrument. We recognize that a waiver may not be effective in most jurisdictions, and CC0's enforceability is not solely dependent on the waiver. The fall back public license is similar to our Attribution-only license with the attribution requirement waived. The BY license is enforceable around the world -- this public license tier is in some ways the core of CC0. The third and final tier is a non assertion by the copyright holder that even if the waiver and license do not operate as intended, the copyright holder will not take any actions that prevents a user of the work from exercising rights consistent with the intention of the copyright holder.

For detailed information see [[CC0 FAQ]].

[[Category:License]]
[[Category:CC0]]

Fr:CC0

2011-02-02T09:34:58Z

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'''CC0''' est la licence "aucun droit réservé" parmi les licences Creative Commons - cela signifie que vous libérez votre travail dans le [[public domain]].

La licence CC0 est un outil dont l'unique but de prendre la fonction de l'ancien [[Public Domain Dedication and Certification]].

L'efficacité de cette licence dépend de votre régime légal, mais l'outil est destiné à libérer les droits de votre travail dans un contexte légal qui ne s'y prête pas.

Veuillez noter que la licence CC0 est un instrument à trois niveaux. Nous sommes conscients qu'une renonciation à vos droits puisse ne pas être reconnue dans certaines juridictions, et que la force exécutoire de cette licence n'est pas seulement dépendante de le renonciation. The fall back public license is similar to our Attribution-only license with the attribution requirement waived. The BY license is enforceable around the world -- this public license tier is in some ways the core of CC0. The third and final tier is a non assertion by the copyright holder that even if the waiver and license do not operate as intended, the copyright holder will not take any actions that prevents a user of the work from exercising rights consistent with the intention of the copyright holder.

Pour plus d'informations, voir [[CC0 FAQ]].

[[Category:License]]
[[Category:CC0]]